Georges Jacquier


De: Georges Jacquier
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Clichy
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-02-27"
a_sa_demande
JORFTEXT000020219234(source JORF)
admission
07 Février 200907/02/2009
De: Georges Jacquier
cadre dirigeant d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Clichy
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000261355(source JORF)
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Jacquier (Georges, Marcel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 10 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jacquier (Georges)
Général
association Rhin et Danube
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:
Commission d'experts
JORFTEXT000000364742(source JORF)
désignation
20 Mars 199420/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.